Le Guide des indications géographiques: Faire le lien entre les produits
et leurs origines (2009, 221 pages) fournit des conseils pratiques aux groupes de
producteurs de l’agroalimentaire des pays en développement désireux de
revendiquer des indications
géographiques (IG) pour leurs produits uniques. Le guide est basé sur les
résultats et les recommandations de près de 200 études et rapports et inclut huit études de cas détaillées sur des produits originaires de pays
en développement.
L’IG confirme un lien non seulement entre un
produit et une région géographique donnée, mais aussi avec des méthodes de
production uniques, des caractéristiques ou des qualités qui font la réputation
de la région. Une IG remplit donc une
fonction de différentiateur; elle est souvent le garant de recettes
d’exportation plus élevées et plus stables. Mais jusqu’ici, on disposait
d’informations consolidées fragmentaires sur ces formes uniques de propriété
culturelle et intellectuelle, et de leur potentiel à constituer un instrument
durable de compétitivité, même dans les régions reculées des pays en
développement. Le guide de l’ITC comble désormais ce manque.
Le Guide porte sur l’utilisation qui peut être faite des IG par les pays
qui le souhaitent pour favoriser leur développement; il définit les éléments constitutifs
des stratégies en matière d’IG qui ont prouvé leur efficacité et se penche sur
les différents mécanismes de protection et de développement de nouveaux
produits et services susceptibles de bénéficier d’une IG. A ce titre, elle
devrait principalement intéresser les décideurs politiques, les groupements de
producteurs et les institutions chargées du développement. Elle intéressera
aussi les chercheurs et les universitaires spécialisés dans le développement
international, les questions juridiques et commerciales ainsi que les
organisations non gouvernementales (ONG).
Le Guide des indications géographiques est disponible gratuitement en
format pdf en anglais, français et espagnol. Des copies
imprimées peuvent être commandées via la
boutique en ligne de l’ITC (EN).
Contexte
Nombre d’IG portent des noms à présent connus de tous, comme le vin de
Bordeaux ou le fromage Parmigiano – mais près de 90% des 10 000 IG protégées
se trouvent dans les pays de l’OCDE. Leur valeur commerciale est estimée à
$E.-U. 50 milliards. Les IG sont de plus en plus souvent considérées comme une
occasion à saisir par de nombreux pays qui possèdent des caractéristiques physiques
et culturelles uniques susceptibles de permettre une différenciation du
produit. Ces atouts comprennent les caractéristiques qui confèrent sa valeur à
l’IG. Les IG sont l’incarnation de la 'glocalisation', qui caractérise des produits
et des services participant aux marchés mondiaux tout en soutenant les cultures
et les économies locales.
Les indications géographiques sont un outil de développement rural capable
de servir les intérêts commerciaux et économiques tout en préservant les
valeurs locales telles la tradition culturelle, l’environnement, et en
permettant la participation du plus grand nombre. Les IG
vont dans le sens des exigences
commerciales émergentesen termes de qualité, de traçabilité, et
d’innocuité des aliments. Elles possèdent nombre des caractéristiques des
marques haut de gamme. Elles peuvent avoir un impact sur l’ensemble de la
chaîne d’approvisionnement, voire même sur d’autres produits et services d’une
région, favorisant du même coup la
concentration économique et l’intégration rurale. Cette
différenciation par rapport aux produits de base peut conférer un avantage
compétitif difficilement érodable.
Mais le tableau n’est pas aussi idyllique qu’il n’y paraît. Obtenir une IG
n’est pas chose facile. Le succès à grande échelle exige
souvent des décennies de patience et un engagement de chaque instant. Les IG
peuvent entraîner des dépenses considérables, non seulement de par les
structures organisationnelles et institutionnelles qu’elles nécessitent, mais
aussi en termes de frais de fonctionnement constants tels de commercialisation
et pour les faire respecter au plan légal. Dans certains cas, en l’absence
d’une planification et d’une gestion adéquates, les pays en développement
pourraient gaspiller leurs maigres ressources pour obtenir des IG peut-être mal
choisies.
Le guide de l’ITC a pour objectif d’offrir une
assistance pour décider du bien-fondé à demander une IG et si la réponse
et positive, d’aider les producteurs et leurs organisations à entamer les étapes
de la procédure de demande.
Composantes
de la réussite des indications géographiques
Les études de cas et les publications étudiées ont montré que le succès des
IG dépend de quatre facteurs essentiels :
- Des structures organisationnelles et institutionnelles
solides pour conserver, commercialiser et surveiller les IG. Le complexe
processus i) d’identification et de délimitation des IG, ii) d’organisation des
pratiques et normes existantes, et iii) d’établissement d’un plan de protection
et de commercialisation des IG exige un renforcement des institutions et
structures de gestion locales qui attestent d’un engagement à long terme en
faveur de la coopération.
- Une participation équitable des producteurs et entreprises de la région
concernée par l’IG. Il s’agit ici pour les résidents participants de la région
de partager non seulement les coûts et les avantages, mais aussi d’avoir leur
mot à dire dans l’utilisation et les décisions relatives aux actifs publics.
- Des partenaires solides sur le marché engagés en faveur de la promotion
et de la commercialisation à long terme. La réussite des IG sur le marché passe
souvent par une promotion et une commercialisation à long terme et méthodique
par des partenaires solides sur le marché.
- Une protection juridique efficace qui comprend un système national
solide pour les IG. Opter pour des mesures de protection choisies avec soin
permet de surveiller et de faire respecter les IG sur les marchés visés afin de
réduire les risques de fraude qui nuirait à la réputation des IG, voire
entamerait leur validité.
Pourquoi protéger les IG?
À mesure qu’elles gagnent en popularité, les IG prennent de la valeur, tout
comme n’importe quelle marque connue. Pour les producteurs, une IG contribue à
rendre le produit unique ou à le différencier, et peut être utilisée pour
protéger dans une certaine mesure ce qui a fait de leur produit une marque de
commerce. Outre la valeur que confère la protection juridique, le statut d’IG
fournit de toute évidence aux consommateurs des informations sur les
caractéristiques du produit qu’ils ne pourraient sans cela obtenir aisément.
Si l’imitation peut pour certains être flatteuse, pour nombre d’IG ce type
de fraude coûte cher, nuit à leur réputation et grève les revenus. Au regard
des nombreuses tentatives visant à les “parasiter” et à profiter de leur
réputation en utilisant le même nom ou des noms similaires, les IG ont besoin
d’une protection adéquate. Cependant, l’incidence, les avantages et les
inconvénients des différents modes de protection sont souvent peu clairs. Les
exigences, l’efficacité et le coût de chacun doivent être soigneusement évalués
avant d’opter pour un mode de protection plutôt qu’un autre.
Les vins et spiritueux (les IG les plus courantes) sont relativement bien
protégés tant par les législations nationales que par les accords
internationaux. Néanmoins, pour les produits alimentaires et autres produits
agricoles, la protection juridique est plus incertaine et moins bien comprise.
Un des objectifs premiers de cette publication est de présenter les principaux
systèmes de protection, l’accent étant volontairement mis sur les secteurs de
l’agroalimentaire les moins protégés, plutôt que sur les vins et spiritueux,
même si les enseignements pouvant être tirés des deux approches sont
relativement semblables.
Des systèmes de protection fragmentaires, redondants et nébuleux, conjugués
à l’absence d’une approche internationale cohérente unique ou commune, voire même
d’un registre, compliquent la protection sur les marchés étrangers. Sur
les 167 pays qui protègent les IG en
tant que propriété intellectuelle, 111 (y compris les 27 de l’UE) se sont
dotés de législations spécifiques ou sui generis. 56 pays utilisent un
système de marques de commerce ou de fabrique à la place de lois protégeant
spécialement les IG ou en complément de celles-ci. Ces pays protègent leurs IG
à l’aide de marques de certification, de marques collectives ou de marques de
commerce ou de fabrique.
Étant donné que les systèmes de
protection varient d’un pays à l’autre, certains dispositifs de protection
peuvent impliquer de confier le contrôle exclusif d’un bien public à quelques
entités privées. Les deux plus vastes marchés des IG (l’UE et les États-Unis)
comprennent le bien-fondé et l’objectif des IG. Et pourtant les systèmes de
protection n’ont pas évolué de la même manière dans ces régions, comme en
attestent les approches différentes adoptées en matière de protection. Les
systèmes qui reposent sur une protection publique ou sui generis peuvent être bureaucratiques mais considèrent
généralement les IG comme un bien public et couvrent donc une bonne partie des
coûts associés à leur protection. Les systèmes de nature privée, tels ceux dans
lesquels la protection repose principalement sur le droit des marques, sont
parfois plus accessibles et réactifs mais les responsabilités et les coûts
inhérents à la protection sont supportés par l’IG.
La protection des IG ne se limite pas à la simple protection juridique des
dénominations géographiques. Dans bien des cas, il existe un lien direct entre
le produit, son lieu d’origine et sa qualité. Pour une efficacité à long terme,
ce lien doit être préservé tout au long de la chaîne d’approvisionnement. La
gestion des IG exige donc une approche holistique. Elles doivent être considérées
comme un système à part entière étroitement lié aux systèmes en vigueur pour
les entreprises, aux mesures de politique générale et réglementaires sur
lesquelles elles reposent.
Le développement des IG est principalement le fruit des efforts du secteur
privé. L’organisation, la structure, ainsi que la gestion des contrôles de
certification et de la commercialisation relèvent dans une grande mesure du
secteur privé. Le rôle des pouvoirs publics consiste essentiellement à offrir
le cadre juridique qui va permettre d’empêcher la fraude et la falsification de
sorte que le marché d’une IG puisse profiter tant aux consommateurs qu’aux
parties prenantes de la région d’origine. Dans certains cas, la participation
plus active des pouvoirs publics peut s’avérer nécessaire et justifiée si
“l’intérêt du public” le justifie.
Lorsqu’une région n’est pas en mesure de développer ou de protéger ses
atouts uniques d’utilité publique, le gouvernement a tout loisir d’intervenir.
Bases du guide des IG
Afin de mieux comprendre l’évolution complexe des IG et tester l’hypothèse
selon laquelle les IG offrent généralement toute une palette d’avantages, les
auteurs ont étudié par le menu la plupart des travaux de recherche sérieux
récemment produits dans ce domaine, quelque 200 travaux au total. La plupart
des publications existantes se concentrent sur des pays européens; c’est la
raison pour laquelle une série de huit études de cas portant sur pays en
développement a été commandée spécialement pour la présente publication. Elles
portent sur des IG à différents stades de développement intéressant divers pays
allant du Guatemala à la Mongolie, et divers produits allant du café aux boissons
alcooliques en passant par la laine.
L’objectif premier est donc de montrer si ou comment les IG peuvent
effectivement présenter une valeur ajoutée pour l’industrie agroalimentaire des
pays en développement et, dans l’affirmative, comment faire en sorte que les IG
favorisent le plus largement et le plus équitablement possible le développement.
L’objectif de la présente publication est de documenter les meilleures
pratiques et les enseignements tirés dans ce domaine. Elle aborde, point par
point, les questions qui doivent être posées quant au développement ou à
l’amélioration des IG et répond aux questions les plus fréquemment soulevées
dans ce domaine. Un certain nombre d’observations et d’informations pratiques
sont proposées au lecteur sur les principaux systèmes des IG actuellement en
vigueur.
Guide des
indications géographiques de l’ITC – Table des matières
(pdf)
Remerciements
Acronymes et abréviations
Glossaire
Résumé
Introduction
Encadré 0.1 Les IG en quelques mots
Tableau 0.1 Résumé des études de cas
Encadré 0.2 Points communs entre les IG relevés dans nos travaux de recherche
Chapitre 1
Indications géographiques (IG) – définitions et généralités
Qu’est-ce qu’une IG?
Pourquoi les IG sont-elles populaires?
Vue d’ensemble des IG aujourd’hui
Ventilation des IG protégées à travers le monde par pays et par catégorie de produits
Pourquoi protéger les IG?
Encadré 1.1 S’y retrouver dans la terminologie
Figure 1.1 Nombre relatif et ventilation des indications géographiques
Figure 1.2 Valeur économique annuelle estimative dans trois pays de l’UE
Figure 1.3 IG potentielles versus IG actuellement protégées
Tableau 1.1 Pays ayant le plus grand nombre d’IG protégées
Tableau 1.2 Provenance des IG agroalimentaires protégées au sein de l’UE (à l’exclusion des vins et spiritueux)
Figure 1.4 Catégories d’IG agroalimentaires au sein de l’UE
Chapitre 2
De l’intérêt des IG: avantages et inconvénients
Les IG en valent-elles la peine?
Comprendre les coûts et les avantages des IG
Frais généraux liés à l’établissement et à la gestion d’une IG
Avantages généraux découlant des IG
Amélioration des prix et de l’accès au marché des IG
Les IG modèle de développement
Caractéristiques développementales: compétitivité et paramètres économiques
Caractéristiques développementales: petits exploitants, emploi, et entreprises rurales
Caractéristiques développementales: société et culture
Caractéristiques développementales : environnement et écologie
Figure 2.1 Comparaison du nombre de marques de fabrique ou de commerce et d’IG
Tableau 2.1 Avantages et inconvénients possibles des IG
Tableau 2.2 Coûts et avantages types liés aux IG
Figure 2.2 Avantages pouvant découler des IG
Figure 2.3 Valeur de détail relative des fromages dotés et non dotés d’IG en France
Figure 2.4 Croissance économique des IG par rapport à d’autres secteurs
Encadré 2.1 Les IG moteur de développement de l’activité économique
Figure 2.5 Chaîne de valeur des IG
Figure 2.6 Évolution de la production de Comté et d’Emmental français 1971-2002
Figure 2.7 Utilisation d’engrais en Franche-Comté
Figure 2.8 Utilisation d’herbicides en Franche-Comté
Chapitre 3
Tour d’horizon de la protection juridique des IG à travers le monde
Accords internationaux sur les IG
L’Accord sur les ADPIC et l’OMC
Le Système de Madrid
L’Arrangement de Lisbonne
La Convention de Paris
L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
Figure 3.1 Nombre de pays dotés de systèmes de protection distincts pour les IG
Tableau 3.1 Tour d’horizon de la protection de la PI dans des pays et régions choisis
Chapitre 4
Protection des IG – des politiques et des approches différentes
à travers le monde
Choix du type de protection des IG
Mécanismes de protection publics et privés
Approches contrastées sur les deux plus gros marchés mondiaux : marques et système sui generis
Philosophie et approche de l’UE
L’AOP et l’IGP
Labels officiels pour les AOP et IGP en Europe
Objectifs de politique générale de l’UE en matière d’IG
Les accords commerciaux de l’UE et les IG
Philosophie et approche des États-Unis en matière d’IG
Le système des marques des États-Unis
Les marques de certification des États-Unis
Les marques collectives des États-Unis
Accords commerciaux et autres modes de protection
Genèse des systèmes de protection des IG en Asie
Approche de la Chine en matière d’IG
Enregistrement et protection des IG au titre de la Loi sur les marques de fabrique ou de commerce
de la Chine
Le système de “Label spécial” de la Chine
Difficultés rencontrées par la Chine
L’Inde et les IG
IG enregistrées et nouvelles IG en Inde
Procédures de demande et d’enregistrement d’IG en Inde
Figure 4.1 Carte des différents systèmes de protection des IG dans le monde
Tableau 4.1 Principales différences entre les marques de fabrique ou de commerce et les IG
Tableau 4.2 IG de l’UE enregistrées et marques de certification des États-Unis utilisées comme des IG (autres que vins et spiritueux)
Tableau 4.3 Abréviations des AOP et IGP dans différentes langues de la CE
Encadré 4.1 Principales différences entre l’AOP et l’IGP
Figure 4.2 Labels officiels de l’UE pour les IG
Figure 4.3 Labels IG de la Norvège et de la Suisse
Encadré 4.2 Qualité et normes : l’Asiago, fromage doté d’IG qui rencontre un réel succès dans l’UE
Tableau 4.4 Différences entre les marques de fabrique ou de commerce, les marques collectives et les marques de certification pour les IG
Figure 4.4 Logo spécial SAIC pour les produits dotés d’IG utilisant des marques et le label spécial SAQSIQ
Chapitre 5
Aspects pratiques – demander une protection par IG
Principales caractéristiques des procédures de demande d’IG
États-Unis : procédure de présentation de demande
Procédure de demande de l’UE
La marque communautaire (MC) de l’UE
Comparaison des systèmes de protection des IG
Figure 5.1 Étapes de la procédure de demande d’IG
Tableau 5.1 ÉLÉMENTS DE BASE : comparaison entre les indications géographiques, les désignations et les marques
Tableau 5.2 POINTS SAILLANTS : comparaison entre les indications géographiques, les appellations et les marques
Tableau 5.3 TITULARITÉ ET USAGE : comparaisons entre les indications géographiques, les appellations et les marques
Tableau 5.4 PROTECTION : comparaison entre les indications géographiques, les appellations et les marques
Chapitre 6
Questions clés à prendre en considération avant de décider
de demander une IG
Présence sur le marché
Premiers pas vers l’IG
Évaluation et plan stratégique
Évaluation
Plan stratégique
Principaux facteurs de succès de l’IG
Structures organisationnelles et institutionnelles
Participation équitable
Solidité des partenaires sur le marché
Protection juridique effective
Constatations des études de cas réalisées et des IG existantes
Bonne structure de gouvernance
Délimitation du territoire doté d’IG
Lien entre la qualité, la réputation et le succès de l’origine
Coût du lancement et du maintien de l’IG sur le marché
Saturation du marché
Délais d’obtention d’une IG
Mise en garde concernant la participation et la répartition des bénéfices
Des IG à ne pas mettre entre toutes les mains
Encadré 6.1 Liste de contrôle des points à examiner pour se lancer dans la course à l’IG
Encadré 6.2 Café Nariño de Colombie – exemple de meilleure pratique pour délimiter le territoire couvert par l’IG
Encadré 6.3 Valeur des IG haut de gamme pour le producteur – l’exemple du café
Figure 6.1 La région française de Franche-Comté – région d’origine du fromage Comté doté d’AOP
Encadré 6.4 De la difficulté de protéger l’IG à l’aide d’une marque
Encadré 6.5 Café d’Éthiopie – protection par IG
Encadré 6.6 Pourquoi les IG ne s’adressent-elles pas à tout le monde?
Chapitre 7
Foire aux questions
Chapitre 8
Conclusions
Les IG offrent des débouchés
Attention: les IG peuvent poser problème
Facteurs de succès des IG
Appendices
Sites web et organisations utiles
II. Pays qui utilisent les marques et pays dotés de systèmes sui generis
III. Classification des vins par pays de l’UE
Bibliographie
Études de cas
Café Antigua, Guatemala
Thé Darjeeling, Inde
Laine de chameau du désert de Gobi, Mongolie
Café Blue Mountain, Jamaïque
Café Kona, Hawaï
Le Mezcal, Mexique
Café Nariño, Colombie
Café Veracruz, Mexique